Mentions Légales & Confidentialité
1. Éditeur du Site
Le présent site internet accessible à l'adresse https://tutodecode.org/ est édité par l'Association TUTODECODE, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
- RNA (Répertoire National des Associations) : W134011896
- SIREN : 102 763 133
- Siège Social : 13730 Saint-Victoret, Bouches-du-Rhône, France
- Adresse électronique : contact@tutodecode.org
2. Directeur de la Publication
Le Directeur de la publication du site internet est Maxime MARTIN CIVET, en sa qualité de Président Fondateur de l'Association TUTODECODE.
3. Hébergement du Site
Ce site internet est hébergé par Hostverge.
Conformément à nos engagements stricts en matière de vie privée, l'infrastructure serveur est configurée avec une politique de sécurité maximale (cible A+) :
- CSP (Content-Security-Policy) stricte : Blocage natif de l'exécution de tout script provenant de l'extérieur.
- Isolation totale : Aucune fuite d'URL de provenance (Referrer-Policy) et blocage du ciblage publicitaire (Permissions-Policy).
- Clear-Site-Data : Effacement forcé des cookies et du stockage local par le serveur.
4. Propriété Intellectuelle & Licence
Le site web tutodecode.org (textes, code HTML/CSS/JS, logos, captures, structure) est la propriété intellectuelle de l'Association TUTODECODE. Tous droits réservés. Ce n'est pas un logiciel libre : aucune licence GPLv3 n'est accordée sur le site ni sur son dépôt.
La plateforme T2DECODE (v1.0.4) et TDC Studio sont des logiciels libres distribués sous licence GPLv3, dans leurs dépôts respectifs — pas ce site.
Code source de l'app : GitLab T2DECODE. TDC Studio / tdc-sdk : GitLab tdc-sdk. T2C Phantom : code client public (audit), code serveur / relais privé (sécurité) — pas open source.
5. Politique de Confidentialité & Zéro Télémétrie
L'Association TUTODECODE applique une politique stricte et absolue de Souveraineté Numérique et de respect de la vie privée (conforme au RGPD) :
- Zéro Collecte : Aucune donnée personnelle, adresse IP ou métadonnée d'utilisation n'est collectée, stockée ou transmise à des tiers lors de votre navigation sur ce site ou de l'utilisation de l'application native T2DECODE.
- Zéro Cookie : Ce site web n'utilise aucun cookie de traçage, aucun pixel publicitaire, ni aucun outil d'analyse tiers (analytics).
- Exécution Locale : L'application s'exécute à 100% hors ligne sur votre machine physique. L'intégration de modules optionnels (comme l'IA locale via Ollama) s'opère intégralement en circuit fermé sans aucune dépendance cloud.
6. Liens Hypertextes
Ce site contient des liens vers des plateformes tierces officielles (GitLab, F-Droid, LinkedIn, HelloAsso, etc.). L'Association TUTODECODE n'exerce aucun contrôle sur le contenu ou les politiques de confidentialité de ces plateformes externes, qui restent soumises à leurs propres conditions d'utilisation.
7. Contact
Pour toute question ou demande de renseignements concernant l'association ou le logiciel T2DECODE : contact@tutodecode.org · 09 72 10 44 39 · Contactez-nous.